1. Éditeur
Le site et le service BeliA (https://monbelia.fr) sont édités par :
- Dénomination sociale : LES ESPACES BELIN
- Forme juridique : SASU
- SIREN : 949 839 559
- RCS : RCS Pontoise 949 839 559
- Siège social : 6 Avenue Marcel Perrin, 95540 Méry-sur-Oise, France
- Email : contact@monbelia.fr
- Directeur de la publication : le représentant légal de LES ESPACES BELIN
2. Hébergement
Le Service est hébergé sur des infrastructures cloud opérées par des prestataires reconnus, principalement au sein de l'Union européenne. La liste détaillée des sous-traitants est disponible dans la Politique de confidentialité.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Service (textes, interfaces, graphismes, logos, images, sons, vidéos, code, base de données) est protégé par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit sui generis des bases de données. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, du contenu du Service par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de LES ESPACES BELIN. Toute exploitation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.
4. Marques
La marque « BeliA », son logo et l'ensemble des signes distinctifs sont la propriété exclusive de LES ESPACES BELIN. Toute reproduction ou usage sans autorisation écrite est interdit.
5. Liens hypertextes
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6. Responsabilité
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7. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont détaillés dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies.
8. Accessibilité
LES ESPACES BELIN s'efforce de rendre le Service accessible au plus grand nombre. Tout signalement peut être adressé à contact@monbelia.fr.
9. Signalement de contenu illicite
Conformément à la loi n° 2004-575 pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à contact@monbelia.fr avec les éléments suivants : date de la notification, identité du notifiant, description du contenu, motifs juridiques, copie de la correspondance adressée à l'auteur.
10. Droit applicable
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